Déposée par voie électronique le 8 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE TRACE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Green Systèmes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-05 du 1 février 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE TRACE domicilié(e) ZAC, Parc Tech Region Eco Ndie - 76430 - SAINT ROMAIN DE COLBOSC - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 363 880 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque Green Systèmes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE TRACE, Société par actions simplifiée - ZAC, Parc Tech Region Eco Ndie - 76430 - SAINT ROMAIN DE COLBOSC - France - SIREN 353363880
DESBARRES & STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Appareils et instruments scientifiques de mesure et de contrôle de la température et de l'humidité ; appareils de commande de la température ; appareils de commande pour la régulation de l'énergie ; systèmes d'alarmes ; systèmes de détection d'intrusion ; systèmes de vidéosurveillances ; thermostats ; thermostats numériques, dispositifs pour réguler à distance la température ; appareils et instruments pour la conduite et la régulation de la température pour installations de chauffage ou de climatisation, logiciels de programmation de systèmes de pilotage de régulation de chauffage ou de climatisation ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipements pour le traitement d'informations. Systèmes de pilotage de réseaux électriques intelligents ; dispositif de contrôle des consommations électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareil pour le contrôle des consommations électriques ;
Transmissions électroniques de messages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Green Systèmes"
